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Marques déposées par Christian Moussavou
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Marché frais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marché frais
Christian Moussavou
Marmaca, SARL

Numéro de dépôt :
3825978
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2021
Marché frais de Christian Moussavou

Présentation de la marque Marché frais

Déposée le 22 avril 2011 par Christian Moussavou et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marmaca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marché frais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Les déposants sont Christian Moussavou domicilié(e) 5 impasse Duguay Trouin - 79000 - NIORT - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marmaca domicilié(e) 79 Boulevard Aristide Briand - 17200 - ROYAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Moussavou domicilié(e) 5 impasse Duguay Trouin - 79000 - NIORT - France.

La marque Marché frais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825978.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marché frais est expirée depuis le 22 avril 2021.

Christian Moussavou a également déposé les autres marques suivantes : MARMACA


Christian Moussavou - 5 impasse Duguay Trouin - 79000 - NIORT - France

Marmaca, SARL - 79 Boulevard Aristide Briand - 17200 - ROYAN - France - SIREN 5


Christian Moussavou - 5 impasse Duguay Trouin - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.